NOTES DE JURISPRUDENCE – Personnels médicaux et non médicaux
01/03/2018Par Myriam TAMRAZ, juriste apprentie du centre de droit JuriSanté CAA Lyon, M.B, 26 septembre...
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01/03/2018Paru dans la revue Gestions hospitalières n°570, novembre 2017, pp.580-584 Par Lisa BOVIS et Marine...
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29/03/2018Article paru dans la revue Gestions Hospitalières, n°573, février 2018Brigitte de LARD-HUCHET, directrice du Centre...
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NOTES DE JURISPRUDENCE – Personnels médicaux et non médicaux
12/06/2018CAA Douai, M.C, 21 décembre 2017, n°16DA00539 (protection fonctionnelle- menaces de mort-différend d’ordre privé- refus)...
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19/06/2018Article paru dans la revue Gestions Hospitalières, n°576, mai 2018 Mélissa MASUREL, Juriste Consultante au...
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ARTICLE – Exercice infirmier en pratique avancée, vers de nouveaux modes d’organisation des soins
02/10/2018Article paru dans la revue Gestions Hospitalières, n°579, octobre 2018, page 542 Marine GEY-COUÉ, Consultante...
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ARTICLE – Médiation dans les ressources humaines hospitalières : Savoir limiter la casse ?
03/12/2019Article paru dans la revue Gestions Hospitalières, n°590, novembre 2019, pages 581. Brigitte de Lard-Huchet,...
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NOTES DE JURISPRUDENCE – Novembre 2019
13/12/2019Coopération Quelques arrêts intéressants s’agissant des groupements de coopération sanitaire (GCS), dont le fonctionnement et...
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ARTICLE – Les lignes directrices de gestion dans la fonction publique hospitalière : quèsaco ?
17/12/2019Mélissa Masurel, juriste Consultante au Centre de Droit JuriSanté du CNEH L’article 30 de la...
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NOTE DE JURISPRUDENCE – Activité libérale- février 2020
24/02/2020Conseil constitutionnel, Décision n°2019-792 QPC du 21 juin 2019, Clinique Saint Cœur et autres Synthèse :...