Publications associées au mot-clé : GCS

BILLET D’HUMEUR – Nouveau régime comptable des GCS de moyens de droit public: quelques points de vigilance…

30/07/2018

Par Philippe SOLIVERI, Responsable de l’offre Finances et Contrôle de gestion au CNEH Les GCS...

Article – La coopération en imagerie médicale : des montages juridiques à foison pour autant de projets, comment s’y retrouver ?

04/01/2021

Marine Gey-Coué, consultante du Centre de droit JuriSanté, CNEH Article paru dans la revue Gestions...

Billet d’humeur – Réforme des autorisations : quelques mesures de simplification et sécurisation à venir ?

22/06/2023

Brigitte de LARD-HUCHET, Directeur du centre de droit JuriSanté Les textes législatifs en matière de...

Note de jurisprudence – Tout ce qu’il faut savoir pour éviter le retrait abusif d’un membre d’un GCS

18/07/2023

Kelly Vang, juriste, consultante au centre de droit JuriSanté du CNEH Sur l’arrêt de la...

Note – La loi Valletoux et les GCS de moyens porteurs d’une autorisation d’activité de soins

08/01/2024

Kelly Vang, Juriste, consultante du centre de droit JuriSanté du CNEH La loi n°2023-1268 du...

Article – Le GHT et la personnalité morale, un nouvel exemple de simplexité?

04/03/2024

Kelly Vang, Juriste, consultante Centre de droit JuriSanté du CNEH Article paru dans la revue...