PUBLICATIONS

TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES CONDITIONS D’IMPLANTATION ET TECHNIQUES DE FONCTIONNEMENT DE L’ACTIVITÉ DE SOINS DE MEDECINE NUCLEAIRE

29/03/2022

Laurette Vilard, juriste, apprentie du centre de droit JuriSanté du CNEH Le centre de droit...

Tableau synthétique des conditions d’implantation et techniques de fonctionnement de l’activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie

24/03/2022

Laurette Vilard, juriste, apprentie du centre de droit JuriSanté du CNEH Le centre de droit...

Tableau synthétique des conditions d’implantation et techniques de fonctionnement de l’activité de soins médicaux et de réadaptation

21/03/2022

Laurette Vilard, juriste, apprentie du centre de droit JuriSanté du CNEH Le centre de droit...

Fiche de synthèse – Les maisons de naissance

13/03/2022

Virginie Aldias, avocate, experte du centre de droit JuriSanté du CNEH Les maisons de naissance...

Note de synthèse – Le 25 avril 2022 : date limite de désignation d’un référent laïcité dans les établissements de santé et médico-sociaux

09/03/2022

Isabelle Génot-Pok, juriste, consultante au centre de droit JuriSanté du CNEH et Laurette Vilard, juriste,...

ARTICLE – Assistants familiaux: Ce qui va changer avec la réforme de la protection des enfants

07/03/2022

Aude Charbonnel, juriste, consultante au centre de droit JuriSanté Article paru dans la revue Gestions...

Tableau synthétique des conditions d’implantation et techniques de fonctionnement de l’activité d’hospitalisation à domicile

23/02/2022

Laurette Vilard, juriste, apprentie du centre de droit JuriSanté du CNEH Le centre de droit...

Club 10-13 du 20 janvier 2022

26/01/2022

Retrouvez l'intégralité de la documentation de la matinée du Club 10-13 du 20 janvier 2022,...

Fiche de synthèse – La prime de solidarité territoriale, nouvel outil de coopération et de solidarité territoriale

12/01/2022

Laurette Vilard, juriste, apprentie du centre de droit JuriSanté du CNEH Un ensemble de textes...

Note de jurisprudence – Cession et location de propriétés publiques en-dessous de la valeur du marché… Gare aux pièges !

11/01/2022

Brigitte de Lard-Huchet, Directrice du centre de droit JuriSanté, CNEH A propos des arrêts CAA...