FOCUS : IA et sécurité juridique

Encadrer l’usage de l’IA à l'hôpital et en ESMS

  • NOUVEAU
  • Domaine de formation : Centre de droit JuriSanté
  • Durée : 0.5 jour (3h)
  • Référence : J2562
  • Satisfaction participants : New
  • Atteinte des objectifs : New

Objectifs

Connaître les cadres juridiques applicables à l’utilisation de l’IA
Identifier les risques induits par l’usage de l’IA à l’hôpital

Publié le

26/03/2026

Eligibilité

Eligible au Plan de Formation, ANFH et OPCO - Non finançable au CPF - Autofinancement contacter formation@cneh.fr

Public Concerné

Directeurs généraux
Directeurs des affaires générales
Directeurs des affaires juridiques
Juristes
Responsables des services informatiques

Prérequis

Ne nécessite pas de prérequis spécifique

Accessibilité

Afin d’étudier les mesures nécessaires à mettre en œuvre : adaptations pédagogiques et aménagements adéquats, contactez notre Référente Handicap/PSH : sylvie.liot@cneh.fr

Intervenant.e.s

    Brigitte de LARD-HUCHET, directrice du Centre de Droit JuriSanté du CNEH

Programme

> Le mot de l'expert
L’IA, on ne parle plus que de ça. Au-delà des potentialités ouvertes, les incertitudes et la méconnaissance du cadre juridique laissent la porte ouverte à des mésusages, voire des abus ou des situations à risque juridique. Par où commencer pour sécuriser son utilisation à l’hôpital ?

> Les grands domaines d’utilisation de l’IA à l’hôpital et en ESMS : cartographie des usages… et identification des situations à risque

> Quel cadre juridique pour l’IA ?

    l’IA Act

    le RGPD

    le droit interne et les autres réglementations


> Les pistes de sécurisation de l’utilisation de l’IA
    Les outils à mettre en œuvre

    Les organisations à déployer


> Les pratiques à développer, au plan collectif et individuel

Méthodes mobilisées

Apports juridiques, conceptuels et méthodologiques - Partage d’expériences

Modalités d'évaluation de la formation

Quiz - Tour de table

Ressources pédagogiques

Les supports et outils sont remis à l'apprenant durant la formation au format papier et/ou numérique via une plateforme documentaire

En début de formation

Tour de table - Questions réponses et échanges - Brainstorming

Suivi de l'exécution / Assiduité

Feuille d'émargement - Certificat de réalisation à l'issue de la formation

Satisfaction des participants

Questionnaire de satisfaction - Evaluation de l'atteinte des objectifs à l'issue de la formation (et/ou à chaque regroupement)

Coordinateur.trice du programme

Brigitte de LARD-HUCHET, Directrice du Centre de Droit JuriSanté du CNEH, Centre de Droit JuriSanté

Assistant.e

Christelle TARDJO, Assistante formation au CNEH

Adresse mail générique

christelle.tardjo@cneh.fr

AU CNEH

Dates

Tarifs

Adhérent : 300 €

Non-adhérent : 330 €