- Domaine de formation : Centre de droit JuriSanté
- Durée : 0.5 jour (3H)
- Référence : J2562
Objectifs
Connaître les cadres juridiques applicables à l’utilisation de l’IA
Identifier les risques induits par l’usage de l’IA à l’hôpital
Publié le
06/10/2025
Eligibilité
Formation éligible au Plan de Formation Continue de l'établissement, ANFH et OPCO
Public Concerné
Directeurs généraux
Directeurs des affaires générales
Directeurs des affaires juridiques
Juristes
Responsables des services informatiques
Prérequis
Ne nécessite pas de prérequis spécifique
Accessibilité
Afin d’étudier les mesures nécessaires à mettre en œuvre : adaptations pédagogiques et aménagements adéquats, contactez notre Référente Handicap/PSH : sylvie.liot@cneh.fr
Intervenant.e.s
- Brigitte de LARD-HUCHET, directrice du Centre de Droit JuriSanté du CNEH
Programme
> Le mot de l'expert
L’IA, on ne parle plus que de ça. Au-delà des potentialités ouvertes, les incertitudes et la méconnaissance du cadre juridique laissent la porte ouverte à des mésusages, voire des abus ou des situations à risque juridique. Par où commencer pour sécuriser son utilisation à l’hôpital ?
> Les grands domaines d’utilisation de l’IA à l’hôpital et en ESMS : cartographie des usages… et identification des situations à risque
> Quel cadre juridique pour l’IA ?
- l’IA Act
- le RGPD
- le droit interne et les autres réglementations
> Les pistes de sécurisation de l’utilisation de l’IA
- Les outils à mettre en œuvre
- Les organisations à déployer
> Les pratiques à développer, au plan collectif et individuel
Méthodes mobilisées
Apports juridiques, conceptuels et méthodologiques - Partage d’expériences
Modalités d'évaluation de la formation
Quiz - Tour de table
Ressources pédagogiques
Les supports et outils sont remis à l'apprenant durant la formation au format papier et/ou numérique via une plateforme documentaire
En début de formation
Tour de table - Questions réponses et échanges - Brainstorming
Suivi de l'exécution / Assiduité
Feuille d'émargement - Certificat de réalisation à l'issue de la formation
Satisfaction des participants
Questionnaire de satisfaction - Evaluation de l'atteinte des objectifs à l'issue de la formation (et/ou à chaque regroupement)
Coordinateur.trice du programme
Brigitte de LARD-HUCHET, Directrice du Centre de Droit JuriSanté du CNEH, Centre de Droit JuriSanté
Assistant.e
Christelle TARDJO, Assistante formation/événementiel
Adresse mail générique
christelle.tardjo@cneh.fr - 01 41 17 15 04
AU CNEH
Dates
- Session(s) 2025
- Visio 9h30 - 12h30
- Le 18/12/2025
- Session(s) 2026
- Visio 9h30 - 12h30
- Le 09/04/2026
Tarifs
Adhérent : 300 €
Non-adhérent : 330 €