- Domaine de formation : Centre de droit JuriSanté
- Durée : 0.5 jour (3h)
- Référence : J2642
Objectifs
> 3 heures en classe virtuelle pour :
Maîtriser le cadre juridique des équipes médicales de territoire
Identifier les leviers statutaires de développement
Intégrer la dimension stratégique des équipes médicales de territoire
Le mot de l'expert(e)
2026, les GHT fêtent leur 10ème anniversaire. Les projets médico-soignants partagés de 2ème génération doivent aller vers plus de coopération. Les équipes médicales (et soigantes !) de territoire ont vocation à traduire la structuration des filières de soins, et une vision territorialisée de la prise en charge. Comment les constituer ? Les faire vivre ? Les faire durer ? Le centre de droit JuriSanté vous propose un FOCUS en 3h, pour faire le point sur les aspects stratégiques, juridiques et statutaires de ce (nouveau ?) mode d’exercice hospitalier.
Publié le
03/09/2026
Eligibilité
Eligible au Plan de Formation, ANFH et OPCO - Non finançable au CPF - Autofinancement contacter formation@cneh.fr
Public Concerné
Directeurs des ressources humaines
Directeurs des affaires médicales
Managers médicaux
Cadres et cadres supérieurs de santé
Directeurs des soins
Pilotes de filières de soins
Prérequis
Maîtrise des fondamentaux du fonctionnement d’un GHT
Accessibilité
Afin d’étudier les mesures nécessaires à mettre en œuvre : adaptations pédagogiques et aménagements adéquats, contactez notre Référente Handicap/PSH : sylvie.liot@cneh.fr
Intervenant.e.s
Brigitte de Lard-Huchet, directrice du Centre de Droit JuriSanté
Céline Berthier, juriste, consultante au Centre de Droit JuriSanté du CNEH
Martine Cappe, consultante RH médicales au CNEH
Programme
> La notion d’équipe médicale de territoire
· L’intégration dans les textes GHT
· La notion d'équipe médicale et (soignante) de territoire
· La dimension médicale, la dimension soignante
· La prise en compte de la démographie médicale et les enjeux d’attractivité
> Les outils juridiques
· La FMIH
· Le pôles inter-établissements
· D’autres outils conventionnels ?
· Les leviers statutaires : profil des praticiens, régime indemnitaire, positions d’activité
· Les points de vigilance, les risques associés, les pistes de sécurisation
> La dimension stratégique
· L’intégration dans les filières de soins
· L’intégration dans la politique RH : les outils proposés
· L’auto-évaluation des GHT sur les équipes médicales de territoire
· Les attendus de la circulaire de juillet 2026
Méthodes mobilisées
Apports juridiques et méthodologiques - Questions réponses et échanges - Brainstorming - Partage d’expériences, études de cas - Quiz de connaissances en cours de session (inductif/déductif)
Modalités d'évaluation de la formation
Quiz - Tour de table
Ressources pédagogiques
Support remis à l'apprenant durant la formation au format numérique via une plateforme
En début de formation
Tour de table - Auto-évaluation sur la thématique
Suivi de l'exécution / Assiduité
Feuille d'émargement - Certificat de réalisation à l'issue de la formation
Satisfaction des participants
Questionnaire de satisfaction - Evaluation de l’atteinte des objectifs à l'issue de la formation
Coordinateur.trice du programme
Brigitte de LARD-HUCHET, Directrice du Centre de Droit JuriSanté du CNEH
Assistant.e
Christelle TARDJO, Assistante formation au CNEH
Adresse mail générique
christelle.tardjo@cneh.fr
Les +
Une triple approche juridique, organisationnelle, et RH
Un espace documentaire en ligne pour retrouver les supports et outils
AU CNEH
Dates
- Session(s) 2026
- Visio 14h -17h
- Le 06/11/2026
- Session(s) 2027
- Visio 9h30 -12h30
- Le 05/02/2027
Tarifs
Adhérent : 300 €
Non-adhérent : 330 €