Article – Quand le silence devient un problème. Quelques réflexions juridiques sur l’alerte à l’hôpital
08/10/2025Brigitte de Lard-Huchet, directrice du centre de droit JuriSanté du CNEH Article publié dans la...
Brigitte de Lard-Huchet, directrice du centre de droit JuriSanté du CNEH Article publié dans la...
Aude Charbonnel, juriste consultante du centre de droit JuriSanté du CNEH Article paru dans le...
Sans être toujours spectaculaire, la jurisprudence nous rappelle utilement le formalisme nécessaire pour sécuriser juridiquement...
Le dossier médical est encore trop souvent perçu comme un outil collectif à l'hôpital, partagé...
Céline Berthier et Aude Charbonnel, juristes, consultantes du centre de droit JuriSanté du CNEH Article...
Pris en application de l’article R. 6123-174 du code de la santé publique et suite...
Isabelle Génot-Pok, juriste, consultante au centre de droit JuriSanté du CNEH La loi n° 2025-623[1]...
Dans le cadre des décisions de fin de vie, la procédure ne peut être reléguée...
La loi n° 2025-581 du 27 juin 2025 rénove la profession d'infirmier et marque ainsi...
Le décret n° 2025-564 du 21 juin 2025 fixe le régime applicable au maintien des...