- Domaine de formation : Centre de droit JuriSanté
- Durée : 0.5 jour (3H)
- Référence : J2563
Objectifs
> Connaître le cadre règlementaire de la commission d’organisation de la permanence des soins
> Acquérir les outils pratiques pour mettre en œuvre les nouvelles règles concernant la permanence des soins
> Sécuriser le fonctionnement de la COPS
Publié le
06/10/2025
Eligibilité
Formation éligible au Plan de Formation Continue de l'établissement, ANFH et OPCO
Public Concerné
- Directeurs
- Directeurs des affaires médicales
- Attachés aux affaires médicales
- Manageurs médicaux : PCME, Vice PCME, chefs de pôles, chefs de services
Prérequis
Ne nécessite pas de prérequis
Accessibilité
Afin d’étudier les mesures nécessaires à mettre en œuvre : adaptations pédagogiques et aménagements adéquats, contactez notre Référente Handicap/PSH : sylvie.liot@cneh.fr
Intervenant.e.s
- Martine CAPPE, Responsable de l'offre RH médicales au CNEH
- Brigitte de LARD-HUCHET, directrice du Centre de droit JuriSanté du CNEH
- Isabelle CARRON, Adjointe à la directrice des affaires médicales, Centre Hospitalier métropole Savoie
Programme
> Le mot de l'experte
La COPS n’est pas seulement une instance obligatoire, elle devient un élément stratégique de la gestion des organisations médicales, à la croisée des chemins entre sécurisation du temps de travail médical et efficience de la permanence des soins. Le CNEH vous propose une formation de 3 heures en visio, pour mieux cerner et piloter le fonctionnement d’une instance dont le rôle est grandissant avec les dernières évolutions réglementaires.
> La COPS au sein de l’hôpital
- rappel sur la gouvernance
- le cadre juridique de la COPS
- l’articulation avec la CME et les autres instances
- enjeux de la mise en place de la COPS, et articulation avec le schéma territorial de la PDS
> La COPS et son fonctionnement
- sa composition
- ses attributions
- ses prérogatives
- son fonctionnement
- son règlement intérieur
> Etudes de cas : Présentation de charte des temps
Méthodes mobilisées
Apports juridiques - retour d’expériences -présentations de modèles - Quiz
Modalités d'évaluation de la formation
Quiz - Tour de table
Ressources pédagogiques
Les supports et outils sont remis à l'apprenant durant la formation au format papier et/ou numérique via une plateforme documentaire
En début de formation
Tour de table - Questions réponses et échanges - Brainstorming
Suivi de l'exécution / Assiduité
Feuille d'émargement - Certificat de réalisation à l'issue de la formation
Satisfaction des participants
Questionnaire de satisfaction - Evaluation de l'atteinte des objectifs à l'issue de la formation
Assistant.e
Christelle TARDJO, Assistante formation/événementiel
Adresse mail générique
christelle.tardjo@cneh.fr - 01 41 17 15 04
AU CNEH
Dates
- Session(s) 2026
- Visio 9h30-12h30
- Le 10/02/2026
- Visio 9h30-12h30
- Le 11/09/2026
Tarifs
Adhérent : 300 €
Non-adhérent : 330 €