- Domaine de formation : Centre de droit JuriSanté
- Durée : 0.5 jour (3h)
- Référence : J2563
Objectifs
Connaître le cadre règlementaire de la commission d’organisation de la permanence des soins
Acquérir les outils pratiques pour mettre en œuvre les nouvelles règles concernant la permanence des soins
Sécuriser le fonctionnement de la COPS
Publié le
06/10/2025
Eligibilité
Formation éligible au Plan de Formation Continue de l'établissement, ANFH et OPCO
Public Concerné
- Directeurs
- Directeurs des affaires médicales
- Attachés aux affaires médicales
- Manageurs médicaux : PCME, Vice PCME, chefs de pôles, chefs de services
Prérequis
Ne nécessite pas de prérequis
Accessibilité
Afin d’étudier les mesures nécessaires à mettre en œuvre : adaptations pédagogiques et aménagements adéquats, contactez notre Référente Handicap/PSH : sylvie.liot@cneh.fr
Intervenant.e.s
- Martine CAPPE, Responsable de l'offre RH médicales au CNEH
- Brigitte de LARD-HUCHET, directrice du Centre de droit JuriSanté du CNEH
- Isabelle CARRON, Adjointe à la directrice des affaires médicales, Centre Hospitalier métropole Savoie
Programme
> Le mot de l'experte
La COPS n’est pas seulement une instance obligatoire, elle devient un élément stratégique de la gestion des organisations médicales, à la croisée des chemins entre sécurisation du temps de travail médical et efficience de la permanence des soins. Le CNEH vous propose une formation de 3 heures en visio, pour mieux cerner et piloter le fonctionnement d’une instance dont le rôle est grandissant avec les dernières évolutions réglementaires.
> La COPS au sein de l’hôpital
- rappel sur la gouvernance
- le cadre juridique de la COPS
- l’articulation avec la CME et les autres instances
- enjeux de la mise en place de la COPS, et articulation avec le schéma territorial de la PDS
> La COPS et son fonctionnement
- sa composition
- ses attributions
- ses prérogatives
- son fonctionnement
- son règlement intérieur
> Etudes de cas : Présentation de charte des temps
Méthodes mobilisées
Apports juridiques - retour d’expériences -présentations de modèles - Quiz
Modalités d'évaluation de la formation
Quiz - Tour de table
Ressources pédagogiques
Les supports et outils sont remis à l'apprenant durant la formation au format papier et/ou numérique via une plateforme documentaire
En début de formation
Tour de table - Questions réponses et échanges - Brainstorming
Suivi de l'exécution / Assiduité
Feuille d'émargement - Certificat de réalisation à l'issue de la formation
Satisfaction des participants
Questionnaire de satisfaction - Evaluation de l'atteinte des objectifs à l'issue de la formation
Assistant.e
Christelle TARDJO, Assistante formation au CNEH
Adresse mail générique
christelle.tardjo@cneh.fr
AU CNEH
Dates
- Visio 9h30-12h30
- Le 10/02/2026
- Visio 9h30-12h30
- Le 11/09/2026
Tarifs
Adhérent : 300 €
Non-adhérent : 330 €